Mentions légales et droits d'utilisation Responsabilité, droits d'utilisation, vie privée, déontologie...

Responsabilité d'Infor Jeunes Tournai ASBL sur les contenus produits par lui.

Le présent site web www.lindic.be est la propriété et sous la responsabilité d'Infor Jeunes Tournai ASBL dont le siège social est établi rue Saint-Martin 6 à 7500 Tournai.

L'ensemble des articles, dossiers, fiches, outils pédagogiques et autres contenus produits par Infor Jeunes Tournai ASBL sont l'oeuvre collégiale du personnel d'Infor Jeunes Tournai ASBL.

Infor Jeunes Tournai ASBL met tout en oeuvre pour que les informations produites et publiées soient correctes et à jour. Cependant, Infor Jeunes Tournai ASBL ne peut être tenu responsable d'éventuels préjudices subis suite à l'utilisation des informations produites et publiées par l'association ; l'utilisation de celles-ci se fait donc à vos propres risques. Par ailleurs, l'ensemble des documents présents sur le site www.lindic.be sont présentés à titre purement informatif.

Les informations contenues sur des sites web externes accessibles via des liens hypertextes présents sur www.lindic.be ne peuvent engager la responsabilité d'Infor Jeunes Tournai ASBL. Si vous constatez qu'un lien hypertexte est erroné ou cassé, n'hésitez pas à nous contacter.

Les illustrations (photos, images) utilisées sont la plupart du temps l'oeuvre d'Infor Jeunes Tournai ASBL ou, pour autant que nous le sachions, sont libres de droit. En ce qui concerne les contenus textes reproduits et/ou cités, nous nous efforçons à chaque fois d'indiquer clairement la source. Si un ayant-droit constate cependant qu'une oeuvre a été utilisée sans son autorisation, il est invité à prendre contact le plus rapidement possible avec Infor Jeunes Tournai ASBL.

Droits d'utilisation des contenus produits par Infor Jeunes Tournai ASBL (copier, distribuer ou modifier ceux-ci)

Les contenus produits par Infor Jeunes Tournai ASBL sont mis à disposition du public sous une licence Creative Commons.

Cela signifie que la reproduction vers un support papier ou un support électronique des informations produites et publiées par Infor Jeunes Tournai ASBL, notamment sur www.lindic.be, est autorisée sous réserve du respect de l'ensemble des conditions suivantes :

- la source doit être indiquée de façon claire et visible (le cas échéant: www.lindic.be avec un lien hypertexte si publication électronique) ;
- l'intégrité des documents doit être totalement respectée (aucune modification ni altération d'aucune sorte); sauf , par exception, avec accord explicite par écrit d'Infor Jeunes Tournai ASBL (le cas échéant, nous contacter) ;
- toute utilisation payante des contenus ou de parties de contenus publiés par Infor Jeunes Tournai ASBL, notamment sur www.lindic.be, ainsi que toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires, est totalement exclue (y compris de la part d'organismes sans but lucratif ou dits "non-marchands").

Protection de la vie privée

Ce site ne recourt à aucun système de traçage et ne fait pas appel à l'utilisation de "cookies". Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Cependant, notre hébergeur stocke temporairement les adresses IP des visiteurs à des fins statistiques (cela nous permet de comptabiliser le nombre de visiteurs et de pages vues, d'évaluer l'origine géographique des visiteurs, ainsi que de connaître la popularité des différentes pages du site).

Si vous nous envoyez un courriel, votre adresse pourra être stockée dans nos propres bases de données, mais nous nous engageons à ne pas la céder à des tiers sans votre autorisation et à ne l'utiliser que dans le cadre des activités régulières d'Infor Jeunes Tournai ASBL. Vous avez par ailleurs bien entendu le droit de nous envoyer un courriel tout à fait anonyme.

Déontologie générale

Infor Jeunes Tournai ASBL s'efforce de respecter la charte européenne de l'information jeunesse, dont il est signataire.

Date de mise à jour de cette page: 20/06/2005